Mentions légales

Editeur

Ce site est produit par TOC-TOC – SARL au capital de 70 000€ – 21 Rue Bernard Wamps – 59520 Marquette-lez-Lille, France. Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu du site, sauf pour son usage propre et sauf autorisation spécifique. Le titre, la conception, la forme du site TOC-TOC.fr mais aussi son contenu tels que les commentaires, éditoriaux et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel (y compris les applets), et autres éléments contenus sur le site TOC-TOC.fr sont la propriété de TOC-TOC. Les illustrations et images originales sont quant à elles la propriété des auteurs cités dans les pages du site. Validité des informations

Les informations fournies sur ce site sont présentées à titre indicatif et général et ne sauraient être utilisées sans vérifications préalables par l’internaute. TOC-TOC.fr ne pourra être tenue pour responsable des conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de l’utilisation, la consultation et l’interprétation des informations fournies, ni de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. Le contenu des pages peut être modifié par TOC-TOC.fr sans préavis.Liens entre sites Internet

TOC-TOC.fr propose des liens vers des sites Internet extérieurs. Leur contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de TOC-TOC.fr. Tout lien depuis un site Internet extérieur vers TOC-TOC.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable de TOC-TOC.fr .

Protection des droits de l’internaute

Formulaires

Nous proposons sur le site un certain nombre de formulaires qui nous permettent de :

  • mieux cibler les demandes des internautes et d’être sûr d’obtenir les informations indispensables pour pouvoir y donner suite,
  • d’obtenir toutes les informations nécessaires pour valider l’enregistrement dans l’annuaire…

Les zones devant obligatoirement être remplies sont systématiquement signalées par un astérisque «*». L’internaute est bien entendu libre de ne pas remplir ces formulaires. Cependant, il est indispensable de remplir certains d’entre eux afin de pouvoir donner suite aux demandes de documentation, de newsletter ou d’inscription dans l’annuaire.

En remplissant ces formulaires, l’internaute transmet des informations qui pourront être utilisées par TOC-TOC.fr.

Adresse électronique

En utilisant un logiciel de messagerie, l’internaute nous communique son adresse électronique. Celle-ci peut être conservée et utilisée ultérieurement pour proposer des services ou des offres commerciales.

Protection des données personnelles

Les informations personnelles recueillies :

  • font l’objet d’un traitement automatisé
  • sont utilisées pour répondre aux différents services proposés par le site.

Conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relatif à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes bénéficient d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition.

Comment exercer ce droit ?

  • en adressant un mail à TOC-TOC
  • en adressant un courrier à TOC-TOC – 21 Rue Bernard Wamps, 59520 Marquette-lez-Lille, France

Configuration technique

Le site TOC-TOC.fr a été optimisé :

  • pour un affichage 1024 x 768 pixels
  • pour les navigateurs Firefox de version 2 et suivants et Microsoft Internet Explorer de version 6 et suivants

Pour toute question technique, vous pouvez contacter TOC-TOC.